Droits de propriété intellectuelle

JURIDIQUE POSVIIP

Droits de propriété intellectuelle

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle et prenons au sérieux tout signalement de violation potentielle.

SIGNALER UNE PRÉOCCUPATION

Plaintes liées à la propriété intellectuelle

En cas de préoccupation ou de plainte concernant une éventuelle violation des droits de propriété intellectuelle, veuillez nous envoyer un e-mail précisant les droits dont la violation est alléguée ainsi que le ou les produits en cause.

CONTACT PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
info@posviip.com
AVIS IMPORTANT

Pour les questions juridiques et de propriété intellectuelle uniquement

Cette adresse e-mail est destinée exclusivement aux problèmes de propriété intellectuelle et aux questions juridiques. Les autres demandes envoyées par ce canal pourraient ne pas recevoir de réponse.